Mentions légales
Editeur et Responsable de la Publication
EURL Nicolas Boré
44130 BOUVRON
N° RCS Nantes 534.430.384.RM44
N° TVA Intracommunautaire : 5175645451312321
Directeur de la publication : Nicolas Boré
Email : contact@nicolasbore.fr
Téléphone : 0659267028
Hébergement Site Web
OVH
2 rue Kellermann
BP 59053
ROUBAIX Cedex 1
Tél. : 0 820 698 765
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des mentions légales.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
Le Site a été créé avec la solution de laboutiquerie.fr qui reste propriétaire de la solution.
De manière générale, le texte, les logos et les identités visuels sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété de l’Editeur du Site.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de l’Editeur du Site.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
L’Editeur décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. En effet, l’Editeur se réserve le droit de faire évoluer ses services notamment par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou par la modification et/ou la suppression de fonctionnalités à ce jour proposées à l'internaute à partir du Site.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de l’Editeur – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
L’Editeur ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de l’Editeur, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.